Tout est une « œuvre » ? Non !

Publié le par Yves-André Samère

Toute « œuvre » ne mérite pas d’être protégée, c’est la décision qui ressort d’un jugement récent rendu par un tribunal. La chaîne de télé M6 avait copié, sans autorisation et sans citer sa source, une photo extraite d’un blog sur la cuisine, Le Sol L’y Laisse. Il s’agissait d’une photo montrant simplement les ingrédients d’un pot au feu de canard (sic, même pas le pot au feu terminé), et le propriétaire du blog avait porté plainte : moi y en a vouloir des sous, gémissait-il.

Or la justice l’a envoyé chez Plumeau, comme disait San-Antonio : cette photo n’avait pas lieu d’être protégée, car la protection n’est valable, selon l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, que pour les œuvres « de l’esprit ». Traduction : il faut que l’artiste y ait mis quelque chose de personnel ou d’original ; si c’est nouveau mais que vous n’êtes pour rien dans la nouveauté, si votre « choix artistique » n’apparaît pas, alors, passez votre chemin ! Photographier une assiette avec des pommes de terre, des carottes et du chou dedans, ce n’est pas faire une œuvre.

Précédemment, le 20 décembre 2012, le tribunal de grande instance de Paris avait débouté un plaignant qui croyait que ses photos de l’avion Concorde étaient protégées. Elles ne pouvaient pas l’être, car elles ne montraient aucun effort créatif particulier de la part du propriétaire.

Finalement, de tels jugements visent à encourager la création, et pas l’appropriation du travail d’autrui : quel droit auriez-vous sur l’avion Concorde ? Il relève autant du domaine public que la Tour Eiffel, non ?

NB : le propriétaire du blog culinaire a montré sa sottise, en bloquant le clic du bouton droit de la souris sur sa page, croyant ainsi pouvoir empêcher que l’on puisser copier ses photos grâce au menu contextuel. Ce type de protection est ridicule, puisque TOUT ce qui est vu en consultant une page est enregistré dans le cache du navigateur Internet chez le visiteur, et qu’on peut aller l’y récupérer ! Rien que pour cette naïveté, il méritait qu’on lui chipe sa photo d’une assiette de légumes.

Écrire ci-dessous une ânerie quelconque :

Y
Je vais téléphoner au « Canard », ils doivent savoir.
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D
Savez-vous si le canard a pu faire valoir son propre droit à l'image, vu qu'il est photographié à poil? Enfin, sans ses plumes.
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